PLU en vigueur

PLU en vigueur

 

 

Le PLU a été approuvé par le Conseil Municipal le 27 juin 2017. Il est exécutoire depuis le 04 août 2017.

Mis à jour à deux reprises en vue d'annexer des pièces administratives, il a ensuite été modifié le 1er mars 2019 pour rectifier une erreur matérielle.

Une modification n°2 est en cours en vue notamment de préciser les orientations d'aménagement et de programmation du Centre-village contemporain (zone UB).

Les pièces en vigueur sont consultables ci-dessous.

Contenu du PLU approuvé :

Pièces principales

1 - Rapport de présentation

2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3 - Règlement

4 - Plans de zonage : Plan-ensemble

5a - Liste des emplacements réservés

5b - Liste des emplacements pour mixité sociale

6 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

 

Annexes du Plan Local d’Urbanisme

7. Servitudes d’utilité publique :

7a - Liste des servitudes d’utilité publique

7b - Plans des servitudes d’utilité publique

Risques naturels :

PPRIF
Mouvements de terrain - Veyans
Etude Risque géologique et géotechnique

8 - Secteur d’isolement acoustique

9 - Obligation légale de débroussaillement

10 - Annexes sanitaires

10a - Alimentation en eau potable

10b - Assainissement

10c - Déchets

11 - Périmètre de protection de la ressource en eau

12 - Règlement de publicité restreinte et règlement de publicité intercommunal

Pièces administratives

Délibérations municipales

Procédure d'élaboration

PADD

Visiter la page dédiée au PLU : cliquer ici

 

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