PLU - phase approbation

  • Accueil
  • URBANISME
  • PLU - phase approbation

PLU - phase approbation

 

 

Le PLU a été approuvé par le Conseil Municipal le mardi 27 juin 2017. Il est executoire depuis le 04 août 2017.

 

Contenu du PLU approuvé :

 

1 - Rapport de présentation

2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3 - Règlement

4 - Plans de zonage

5a - Liste des emplacements réservés

5b - Liste des emplacements pour mixité sociale

6 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

 

Annexes du Plan Local d’Urbanisme

 

Servitudes d’utilité publique :

 

Risques naturels

 

PPRIF

Mouvements de terrain - Veyans

Etude Risque géologique et géotechnique

Aléa Retrait Gonflement des Argiles

8 - Secteur d’isolement acoustique

9 - Obligation légale de débroussaillement

10 - Annexes sanitaires

10a - Alimentation en eau potable

10b - Assainissement

10c - Déchets

11 - Périmètre de protection de la ressource en eau

12 - Règlement de publicité restreinte et règlement de publicité intercommunal

Pièces administratives

Bilan de la concertation

Délibérations municipales

PADD

Visiter la page dédiée au PLU : cliquer ici

 

La mairie de Saint-Cézaire sur Siagne : nous contacter

Horaires d'ouverture

La Mairie de Saint-Cézaire sur Siagne
vous accueille

Horaires :
Du lundi au vendredi :
8h30 à 12h
14h à 18h le lundi
14h à 17h les mercredi et vendredi

Tourisme St-Cézaire

3, rue de la République