Les décisions du Maire

 

En application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales, le maire exerce des compétences déléguées par le Conseil municipal auquel il doit rendre compte à chaque séance.
 

2024 - LES DECISIONS DU MAIRE

 N°01-2024 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme - Marché n°2024-01 Publié le : 18-01-24 

 N°02-2024 - Travaux de ravalement de la façade nord-est de la mairie - Marchés n°2024-02 - 03 et 04 Publié le : 15-03-24 

 N°03-2024 - Entretien et maintenance des chaufferies, CTA, CVC, VMC et climatisation de divers bâtiments communaux - Marché n°2024-05 - Publié le : 19-03-24 

 N°04-2024 - Vérifications périodiques des équipements et bâtiments communaux - Marché n°2024-06 Publié le : 15-03-24 

 N°05-2024 Convention pour la pose - la location et l'entretien de planimètres d'affichage 2 m2 Publié le : 15-03-24 

 N°06-2024 - Contrat distributeur de boissons & confiseries Espace Terre de Siagne - Publié le: 18-06-24

 N°07-2024 - Travaux d'aménagements Route de Saint Vallier - Publié le: 18-06-24

 N°08-2024 - Projet Nature ta ville - Mission paysagiste - Publié le: 18-06-24

 N°09-2024 - Contentieux DERNE-RAFFIN-CALLOT - Publié le: 18-06-24

 N°10-2024 - Vente agrées sports extérieurs -  Publié le: 18-06-24

 N°11-2024 - Demande de subvention sur la vidéoprotection - Publié le: 18-06-24

 N°12-2024 - Vente agréés sports extérieurs modification - Publié le: 18-06-24

 N°13-2024 - Modification acte création régie recettes droits de place - Publié le: 18-06-24

 N°14-2024 - Achat titres restaurant - Publié le: 18-06-24

 N°15-2024 - Ravalement façade Mairie lot menuiserie - Publié le: 18-06-24

 N°16-2024 - Travaux ravalement façade Mairie - Avenants - Publié le: 18-06-24

 

  

2023 - LES DECISIONS DU MAIRE

 

 N°01-2023 - Contrat d'assurance groupe statutaire Publié le : 18-01-23 

 N°02-2023 - Travaux de construction d'un équipement polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) - Marchés n°2021-14 Lot 13 Electricité et n°2021-11 Lot 10 peinture - Avenants Publié le : 18-01-23

 N°03-2023 - Hameau léger - un habitat réversible, une solution participative, écologique et abordable - demande de subvention à la Région Sud et à l'Etat (DSIL) Publié le : 26-01-23

 N°04-2023 - Travaux de construction d'un équipement polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) - Marchés n°2021-02 Lot 1 VRD - n°2021-17 Lot 17 Equipements sportifs - n°2021-04 Lot 3 Couverture étanchéité et n°2021-12 Lot 11 Serrurerie - Avenants Publié le : 26-01-23

 N°05-2023 - Fourniture et pose d'équipement pour l'office de réchauffage de l'Espace Terre de Siagne - Marché n°2023-01 conclu avec AZUR PRO CUISINE Publié le : 08-03-23

 N°06-2023 -  Fourniture et pose d'équipement projection cinématographique pour l'Espace Terre de Siagne - Marché n°2023-02 conclu avec Ciné Digital Marseille Publié le : 08-03-23

  N°07-2023 -  Travaux construction équipement culturel polyvalent BATIPOLY "Espace Terre de Siagne" - Avenant n°1 au marché n°2021-03 conclu avec SODOBAT Publié le : 17-03-23

  N°08-2023 -  Travaux construction équipement culturel polyvalent "Espace Terre de Siagne" - Avenant n°2 au marché n°2021-10 conclu avec RPM BALLY Publié le : 17-03-23

 N°09-2023 -  Travaux construction équipement culturel polyvalent "Espace Terre de Siagne" - Avenant n°3 au marché n°2021-02 conclu avec SEETP Publié le : 24-03-23

 N°11-2023 -  Travaux construction équipement culturel polyvalent "Espace Terre de Siagne" - Avenant n°4 au marché n°2021-14 conclu avec SNEF Publié le : 24-03-23

 N°12-2023 -  Travaux construction équipement culturel polyvalent "Espace Terre de Siagne" - Avenant n°4 au marché n°2021-02 conclu avec SEETP Publié le : 28-03-23

 N°13-2023 -  Travaux construction équipement culturel polyvalent "Espace Terre de Siagne" - Avenant n°5 au marché n°2021-02 conclu avec SEETP Publié le : 31-03-23

 N°14-2023 -  Cession tableau planning kit portefeuille ROBO Publié le : 07-04-23

 N°15-2023 - Construction d'un hangar pour les services techniques - modification de la demande de subvention au CD06  Publié le : 10-05-23

 N°16-2023 - Rénovation Lavoir du Font d'Amic - actualisation du plan de financement - modification de la demande de subvention au CD06 et à la Région Sud  Publié le : 16-05-23

 N°17-2023 - Achat de véhicules électriques et essence pour les services municipaux et le CCFF  Publié le : 26-05-23 

 N°18-2023 - Achat de tablettes numériques pour le groupe scolaire Maxime COULLET - demande de subvention auprès du Conseil Départemental  Publié le : 26-05-23 

 N°19-2023 - Achat d'un logiciel de gestion des ressources humaines - demande de subvention auprès du Conseil Départemental  Publié le : 26-05-23 

  N°20-2023 - Achat de véhicules électriques - demande de subvention auprès du Conseil départemental  Publié le : 13-06-23 

 N°21-2023 - Construction d'un hangar pour les services techniques - avenant n°1 au marché de travaux 2022-02  Publié le : 13-06-23 

 N°22-2023 - Aménagement paysage des Puits de la Vierge - Marché de maîtrise d'oeuvre n°2023-07  Publié le : 21-06-23 

 N°23-2023 - Club de tennis de Saint-Cézaire-Exploitation restaurant club house de tennis - Autorisation d'occupation du domaine public n°2023-02  Publié le : 06-07-23 

 N°24-2023 - Achat de véhicules électriques - Modification demande de subvention auprès du Conseil Départemental Publié le : 06-07-23 

 N°25-2023 - Acceptation d'un don pour la restauration d'une statue Publié le : 21-07-23 

 N°26-2023 - Autorisation de remisage à domicile d'un véhicule de service - Chef de service de la Police municipale Publié le : 27-07-23 

 N°27-2023 - Marchés d'assurance de la commune 2022 - 2024  Publié le : 01-08-23

 N°28-2023 - Prestation de services informatiques - contrat de maintenance du matériel informatique du groupe scolaire Maxime COULLET  Publié le : 01-08-23

 N°29-2023 - Lot 18 Mobilier menuiserie bois pour la médiathèque Simone Raybaud - Espace Terre de Siagne - Marché n°2023-03 conclu avec Menuiserie Grassoise  Publié le : 08-08-23

 N°30-2023 - Contentieux - Recours à Maître ORLANDINI, avocat - Affaire SARL CAE MOSAIQUE et Cyril Piasco/Commune  Publié le : 17-08-23

 N°31-2023 - Remboursement caution snack tennis occupation domaine public Publié le : 15-09-23

 N°32-2023 - Tremplin Ose ton en-vie - Récompenses Lauréats Publié le : 11-10-23

 N°33-2023 - Espace Terre de Siagne - Achat du mobilier de la médiathèque Simone Raybaud - Marché n°2023-08 Publié le : 27-10-23

 N°34-2023 - Espace Terre de Siagne - Achat de matériel informatique et multimédia - Marché n°2023-09 - 2023-10 - 2023-11 Publié le : 09-11-23

 N°35-2023 - Espace Terre de Siagne - Achat du mobilier et équipements divers - Marchés n°2023-12 à 2023-19 Publié le : 24-11-23

 N°36-2023 - Construction d'un hangar pour les services techniques - avenant n°2 au marché de travaux 2022-02 Publié le : 20-12-23

 N°37-2023 - Logement 2 place de la République - Bail à réhabilitation avec AGIS06 - Modification du montant de la redevance annuelle Publié le : 15-12-23

 N°38-2023 - Achat d'un camion polybenne - Marché n°2023-12  Publié le : 12-01-24

 N°39-2023 - Service dommage aux biens - Marché n°2023-13 Publié le : 12-01-24

  

  

2022 - LES DECISIONS DU MAIRE

 

 N°14-2022 - Assistance technique, juridique et financière à la construction d'une cuisine centrale pour la restauration scolaire de 4 communes Publié le : 29-07-22 

 N°15-2022 - Travaux de construction Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) - Avenant n°2 - Marché n°2021-13 Lot 12 CVC Plomberie Publié le : 16-09-22

 N°16-2022 - Confection et livraison repas et goûters liaison froide restauration scolaire - Avenant n°1 - Marché conclu le 26-12-19 en groupement de commande avec la CAPG - Publié le : 27-09-22

 N°16-2022 - ANNEXE - Confection et livraison repas et goûters liaison froide restauration scolaire - Avenant n°1 - Marché conclu le 26-12-19 en groupement de commande avec la CAPG  Publié le : 27-09-22

 N°17-2022 - Achat logiciel de gestion financière de l'éditeur ciril groupe  Publié le : 28-09-22

 N°18-2022 - Travaux construction équipement polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) - Marché n°2021-13 Lot 12 CVC Plomberie - Avenant n°3  Publié le : 12-10-22

 N°19-2022 - Travaux de génie civil et d'entretien de la voirie communale - Marché n°2022-07 Publié le : 28-10-22

 N°20-2022 - Contentieux - Recours à Maître Fiorentino, avocat au barreau de Nice - Publié le : 16-11-22

 N°21-2022 - Marchés d'assurance de la commune 2022-2024 Publié le : 16-11-22

 N°22-2022 - Marchés d'assurance de la commune 2022-2024 Publié le : 18-01-23

 N°23-2022 - Travaux construction équipement polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) - Marchés n°2021-14 Lot 13 et n°2021-16 Lot 16 Publié le : 21-12-22

 N°24-2022 - Fourniture et pose d'équipement mobilier pour la médiathèque Simone Raybaud - Marché n°2022-09 Publié le : 21-12-22

 N°27-2022 - Achat véhicule porteur d'eau pour le CCFF - demande de subvention à la Région Sud Publié le : 21-12-22

 N°28-2022 - Location maintenance de photocopieurs - Contrat AITEC Publié le : 21-12-22

 N°29-2022 - Construction d'un hangar pour les services techniques - marché de maîtrise d'oeuvre Publié le : 21-12-22

 N°30-2022 - Construction d'un hangar pour les services techniques - marché de travaux Publié le : 23-12-22

 

 

 

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Du lundi au vendredi :
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